Éditeur du site :
Babylon Com Forme juridique : SARL
Adresse : 5 rue Ernest Chaput 21000 (DIJON)
Numéro de téléphone : 03 80 27 32 41
Adresse e-mail : Babyloncom21@gmail.com
Numéro SIRET : 988 504 171 00014
Numéro RCS : 988 504 171
Capital social : 5 000,00 €
Directeur de la publication :
Nom : Babylon Com (SARL)
Contact : Babyloncom21@gmail.com
Hébergeur du site :
IONOS
Adresse : Elgendorfer Straße 5756410 Montabaur
Germany
Numéro de téléphone : +33 970 808 911
Adresse e-mail : /
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Babylon Com est seule propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles du présent site, soit les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels; sous toutes réserves.
Toute reproduction, représentation, modification, altération, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite expresse et préalable de Babylon Com. En outre, toute exploitation non autorisée des mêmes éléments sera considérée comme contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.
Gestion des données personnelles :
L’utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing conformément à la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, de la loi Informatique et Liberté du 06 août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Babylon Com s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données effectués à partir du site Kamo Con soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par Babylon Com, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail précisée ci-dessus ou par courrier postal.
Liens hypertextes et cookies :
Le site Kamo Con généré par Babylon Com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Babylo Com se dégage de toute responsabilité à l’égard de ces liens externes, qu’ils renvoient à un autre site ou que ces sites renvoient vers le site Kamo Con. Pour tout litige il conviendra de se tourner vers les propriétaires de ces sites tiers.
La navigation sur le site Kamo Con est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Ces cookies ne permettent pas l’identification de l’utilisateur, mais enregistrent des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur les sites dont Babylon Com est le propriétaire. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur ces sites et ont vocation à permettre d’en évaluer leur fréquentation.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Kamo Con est soumis au seul droit français. Sauf exception légale, le Tribunal Judiciaire de Dijon (13 Boulevard Clémenceau 21000 (DIJON)) est seul compétent pour traiter de tout litige.